Mentions Légales
En conformité aux directives de l'article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : lescavesdelesperance.fr Ces données qui suivent :
1. Informations légales :
Le site internet lescavesdelesperance.fr est l'unique propriété de SCAV Les Caves de l'Espérance, qui le fourniT.
SCAV Les Caves de l'Espérance
Directeur : Sebastien Boyer
adresse : 37 RUE DE L'ESPERANCE 11110 COURSAN
TEL : 04 68 33 50 31
MAIL : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR
RCS : 77579054600037
Numéro de TVA : FR16775790546
Le Créateur du site est : WildBird Studio
Responsable de publication : Les Caves de l'Espérance
contacter le Responsable de publication : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR
Hebergeur : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : lescavesdelesperance.fr est considéré comme usager du site web.
Le site lescavesdelesperance.fr réunit plusieurs services, dans l'état, mis à disposition des usagers. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnêtse et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Webmaster du site lescavesdelesperance.fr. Le site lescavesdelesperance.fr est actualisé régulièrement par Les Caves de l'Espérance.
LES CAVES DE L'ESPÉRANCE s'efforce de prescrire sur le site suivant lescavesdelesperance.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site suivant lescavesdelesperance.fr est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, lescavesdelesperance.fr se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une servitude de moyen, lescavesdelesperance.fr ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature.
4. Propriété intellectuelle :
LES CAVES DE L'ESPÉRANCE est propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les images, graphismes, logo…
Toute reproduction même partielle du site internet lescavesdelesperance.fr, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de LES CAVES DE L'ESPÉRANCE, propriétaire du site internet à l'email : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction DU site suivant lescavesdelesperance.fr, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation préalable de LES CAVES DE L'ESPÉRANCE, responsable du site internet à l'email : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR, dans le cas contraire elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon étant passible de poursuite d'après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site internet lescavesdelesperance.fr possède un certain nombre de URL hypertextes vers d'autres sites web (partenaires, informations etc) mis en ligne suite à la validation de LES CAVES DE L'ESPÉRANCE. Cependant, LES CAVES DE L'ESPÉRANCE n'a pas la possibilité de sécuriser l'ensemble du contenu des différents sites consultés et rejette donc l'entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus interdits.
L'utilisateur est avisé que au cours de ses visites sur le site web lescavesdelesperance.fr, un ou des cookies peuvent s'installer automatiquement sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie c'est un bloc de données informatiques qui ne permettra jamais d'identifier l'utilisateur, néanmoins qui repertorie des informations concernant la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du programme de navigation tolère de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir refuser de la procédure décrite à cette adresse : www.lescavesdelesperance.fr. L'utilisateur peut néanmoins configurer le navigateur de son ordinateur de façon à refuser la mise en place des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d'un cookie pourrait entraîner l'impossibilité d'avoir accès à différents services. Concernant tout barrage de cookies, recherchez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en rapport avec votre navigateur.
6. Protection des biens et des personnes - Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web lescavesdelesperance.fr, LES CAVES DE L'ESPÉRANCE ne collectent pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour le besoin de plusieurs services proposés par le site interne lescavesdelesperance.fr. L'usager fournit les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l'utilisateur du site interne lescavesdelesperance.fr l'obligation ou non de rentrer ces données.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l'informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l'utiliser, envoyez votre requête à lescavesdelesperance.fr par mail : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR ou par écrit dûment signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'usager du site suivant lescavesdelesperance.fr ne sera publiée sans consentemment de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée sur n'importe quel support à des groupes. Seule l'hypothèse du rachat du site web lescavesdelesperance.fr et de tous ses droits en autorise LES CAVES DE L'ESPÉRANCE à transmettre les dites informations personnelles à l' acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site web lescavesdelesperance.fr.
Le site suivant lescavesdelesperance.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).
1. Informations légales :
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SCAV Les Caves de l'Espérance
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TEL : 04 68 33 50 31
MAIL : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR
RCS : 77579054600037
Numéro de TVA : FR16775790546
Le Créateur du site est : WildBird Studio
Responsable de publication : Les Caves de l'Espérance
contacter le Responsable de publication : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR
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SAS
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Code APE (NAF) 2620Z
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Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : lescavesdelesperance.fr est considéré comme usager du site web.
Le site lescavesdelesperance.fr réunit plusieurs services, dans l'état, mis à disposition des usagers. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnêtse et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Webmaster du site lescavesdelesperance.fr. Le site lescavesdelesperance.fr est actualisé régulièrement par Les Caves de l'Espérance.
LES CAVES DE L'ESPÉRANCE s'efforce de prescrire sur le site suivant lescavesdelesperance.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site suivant lescavesdelesperance.fr est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, lescavesdelesperance.fr se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une servitude de moyen, lescavesdelesperance.fr ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature.
4. Propriété intellectuelle :
LES CAVES DE L'ESPÉRANCE est propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les images, graphismes, logo…
Toute reproduction même partielle du site internet lescavesdelesperance.fr, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de LES CAVES DE L'ESPÉRANCE, propriétaire du site internet à l'email : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction DU site suivant lescavesdelesperance.fr, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation préalable de LES CAVES DE L'ESPÉRANCE, responsable du site internet à l'email : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR, dans le cas contraire elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon étant passible de poursuite d'après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
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L'utilisateur est avisé que au cours de ses visites sur le site web lescavesdelesperance.fr, un ou des cookies peuvent s'installer automatiquement sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie c'est un bloc de données informatiques qui ne permettra jamais d'identifier l'utilisateur, néanmoins qui repertorie des informations concernant la navigation de celui-ci sur le site.
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6. Protection des biens et des personnes - Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web lescavesdelesperance.fr, LES CAVES DE L'ESPÉRANCE ne collectent pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour le besoin de plusieurs services proposés par le site interne lescavesdelesperance.fr. L'usager fournit les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l'utilisateur du site interne lescavesdelesperance.fr l'obligation ou non de rentrer ces données.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l'informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l'utiliser, envoyez votre requête à lescavesdelesperance.fr par mail : CONTACT@LESCAVESDELESPERANCE.FR ou par écrit dûment signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'usager du site suivant lescavesdelesperance.fr ne sera publiée sans consentemment de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée sur n'importe quel support à des groupes. Seule l'hypothèse du rachat du site web lescavesdelesperance.fr et de tous ses droits en autorise LES CAVES DE L'ESPÉRANCE à transmettre les dites informations personnelles à l' acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site web lescavesdelesperance.fr.
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